Mentions légales du site
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site https://www.association-mindfulness.org les présentes mentions légales.
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Les présentes Mentions Légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de l’article 6-III 1e de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le présent Site est édité par l’Association pour le Développement de la Mindfulness (ADM), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Paris sous le n° W751191590, dont le siège est situé :
18 rue Neuve-des-Boulets
75011 Paris, France
SIRET : 522 141 282 00031
Numéro de TVA intracommunautaire : FR55522141282.
Le contact avec l'association se fait par l'intermédiaire de ce formulaire.
La direction de la publication du Site est assurée par le Conseil Collégial en qualité de représentant légal de l'association.
Le site est hébergé chez Sysnove - 8 boulevard Saint-Vincent-de-Paul 40990 Saint-Paul-lès-Dax - contact@sysnove.fr
Il est administré par le 24ème - 2 place Sainte Opportune 75001 Paris - contact@24eme.fr
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ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
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ARTICLE 4 – HYPERLIENS
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